Règlement intérieur
RÉGLEMENT INTÉRIEUR
Adopté par l'assemblée générale du 17 juin 2015
Article 1 : Définition
Le Club Badminton de Provins, association loi de 1901, est utilisateur des installations municipales, se répartissant dans 2 gymnases :
- Gymnase Raymond Vitte, place du 29ème Dragons, 11 Chaussée de la Porte Neuve 77160 PROVINS,
- Gymnase Jean Drouot, Collège Marie Curie, rue jacques Berkeley 77160 PROVINS.
Le club fonctionne sous la responsabilité d'un président, d’un vice-président, d’un secrétaire, d’un trésorier et des membres élus, selon les statuts, formant le conseil d'administration.
Le conseil d'administration peut prendre toute décision nécessaire pour faire respecter l'application du présent règlement.
Article 2 : Inscription
Pour s'inscrire au club, une demande de licence doit être complétée et signée par le demandeur.
Celui-ci doit produire :
- une photo récente,
- un certificat médical de non contre-indication à la pratique du badminton valable 3 ans,
- la signature des parents pour les mineurs,
- le règlement de la cotisation.
Dans tous les cas, l'adhésion ne devient définitive qu'après l'aval du conseil d'administration et après l'encaissement de la cotisation.
En aucun cas une cotisation ne pourra être remboursée, toute ou partie, pour quelque raison que ce soit.
Article 3 : Licence et Cotisation
Les membres du club de par l'adhésion et la cotisation sont licenciés à la Fédération Française de Badminton (FFBAD).
La licence est délivrée pour l'année scolaire.
La licence permet de bénéficier d'une assurance individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l'association de la pratique du badminton pour le compte du club, et d'une couverture en responsabilité civile vis à vis des tiers lorsque le licencié est l'auteur du dommage.
Le licencié peut souscrire des garanties complémentaires s'il le souhaite.
La cotisation annuelle est valable pour l'année sportive.
Son montant est révisé chaque année, avant l'assemblée générale, et adopté par le conseil d'administration.
Article 4 : Tenue vestimentaire et discipline
Une tenue correcte est toujours de rigueur dans l'ensemble des installations. Sur les terrains, la tenue officielle des joueurs est short / jupette et un t-shirt. Les caleçons, les pantacourts, et les survêtements longs sont interdits.
Seul l'usage de chaussures de badminton, chaussures d'intérieur, est autorisé (semelle propre).
Il est interdit :
- de jouer le torse nu,
- de fumer dans les gymnases,
- de cracher,
- de mâcher des chewing-gums.
Article 5 : Conditions d'accès aux gymnases
Seuls les membres à jours de leur cotisation, sont habilités à pénétrer sur les terrains et à utiliser le matériel mis à leur disposition (poteaux, filets, volants).
Tous les membres du club ont les mêmes droits et les mêmes devoirs sur les terrains, et sont responsables de l'état dans lequel ils laissent le terrain après y avoir joué.
Les installations sont placées sous la protection des membres qui doivent éventuellement signaler toute anomalie ou tout acte de dégradation au conseil d'administration.
Lorsque les joueurs quittent définitivement les terrains, ils doivent ranger le matériel (poteaux, filets et volants).
L’accès aux terrains est réglementé par le planning indiqué ci-dessous :
Gymnase Raymond Vitte (Place du 29ème Dragon)
- Lundi de 18h à 20h30, pour la section Loisirs.
Gymnase Jean Drouot (Collège Marie Curie, rue Jacques Beurdeley)
- Mardi de 20h à 22 heures, pour la section Compétiteurs, accès à 3 terrains uniquement
- Mercredi de 18h45 à 19h45, pour la section Jeunes entraînement (avec Sabrina)
- Mercredi de 19h45 à 22h, pour les sections Loisirs & Compétiteurs
- Jeudi de 18h à 20h, pour les sections Loisirs & Compétiteurs
- Samedi de 14h à 17h, pour les sections Loisirs, Compétiteurs, Enfants sous la responsabilité des parents (il est impératif qu’il soit représenté par un membre de la famille).
Sauf lors des compétitions officielles de badminton ou d’autres sports qui se pratiquent au sein du gymnase (hand-ball, ping-pong, basketball, volleyball). Se renseigner sur les dates auprès du gardien du gymnase ou sur les panneaux d’affichage réservés à cet effet, au sein des gymnases.
Les courts sont exclusivement réservés à la pratique du badminton et aux animations organisées par le club qui sont alors encadrées ; toute autre activité est proscrite.
Le club décline toute responsabilité lors d'une intrusion à toute personne non adhérente au club.
Fermeture du gymnase « Jean Drouot » : celui-ci fonctionne sur le rythme des vacances scolaires. Les vacances de la Toussaint, de Noël, de Pâques et les congés d’été ce gymnase est fermé à partir du 1er lundi de la première semaine des vacances. Les terrains sont donc accessibles le 1er samedi des vacances scolaires.
Article 6 : Compétition
Le Club Badminton Provins (CBP 77) applique le règlement édicté par la Fédération Française de Badminton (FFBAD).
Tout membre de l’association peut participer à des compétitions officielles homologuées par la FFBAD : il doit avoir sa licence en règle.
Lors des tournois privés, le club aide, dans la limite de 3 tournois, au remboursement sur justificatif, pour tout licencié 'Compétiteur' du club.
Article 7 : Assurance
La licence FFBAD couvre son détenteur sur les terrains de badminton ainsi que lors des compétitions en extérieures ou en interclubs.
Les enfants sont placés sous la surveillance effective de leurs parents. Ils seraient tenus responsables de leur comportement et des accidents qu'ils pourraient subir ou provoquer.
Toute détérioration dans l'enceinte des installations est à la charge de son auteur.
Article 8 : Responsabilité des membres du club
Le présent règlement a été conçu afin de rendre plus agréable la vie du club pour tous ses membres ou invités. Il doit être respecté grâce à la bonne volonté de chacun.
Tout manquement au règlement peut être sanctionné et aboutir, en cas de fautes graves ou répétées, à l'exclusion du membre du club. Cette décision serait prise en concertation par le bureau exécutif.
Article 9 : Responsabilité du club
L’association CBP 77 ne peut être tenue comme responsable en cas de perte ou de vol dans l'ensemble des installations (vestiaires).
Article 10 - Procédures disciplinaires
L'autorité compétente est représentée par le conseil d'administration ayant tout pouvoir pour faire respecter le présent règlement.
Toute infraction ou dégradation constatée ou portée à la connaissance du conseil d'administration entrainera une sanction.
Article 11 : Modification du règlement
Le présent règlement intérieur est susceptible de modification en fonction des remarques ou suggestions qui pourraient être formulées par les membres.
La mise en accord avec d'éventuelles modifications des statuts, textes légaux ou règlementaires pourront faire l'objet de la modification du règlement intérieur.
Ces modifications devront être soumises aux membres lors de l'assemblée générale la plus proche et adoptées par la majorité des voix présentes ou représentées plus une. Elles prendront effet dès leurs adoptions.
Article 12 : Informations complémentaires
Le CBP 77 vend des boîtes de volants en plume : pour le prix de 13 €, de marque RSL Grade 3 (boite rouge).
